Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSIMUL SIMULateur de PROcess
CIMI CIFOP Val de Loire, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99796796
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2029

Présentation de la marque PROSIMUL SIMULateur de PROcess

Déposée le 3 juin 1999 par l'association loi 1901 CIMI CIFOP Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSIMUL SIMULateur de PROcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CIMI CIFOP Val de Loire domicilié(e) 8 rue de l'Azin - 41018 - BLOIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 363 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France.

La marque PROSIMUL SIMULateur de PROcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSIMUL SIMULateur de PROcess arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

CIMI CIFOP Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : CIMI


CIMI CIFOP Val de Loire, Association Loi 1901 - 8 rue de l'Azin - 41018 - BLOIS cedex - France - SIREN 344363056


Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France


Demande de renouvellement le 14 mai 2009 n°2407445 - Publication au BOPI 2009-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 25 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°506791 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516359 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2009 n°2421428 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2009-10-24

Inscription le 1 mars 2018 - Changement d'adresse n°717808 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Inscription le 8 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°718366 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Renouvellement avec limitation le 24 mai 2019 n°2716703 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-05-24

– appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons ou des images, disques compacts numériques interactifs ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de simulation virtuels. – enseignement, formation multimédia interactive ; conseils aux entreprises en matière de formation. – ingénierie ; conception (élaboration) et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.